Jurimage, L’originalité en photo et vidéo , par Me Joëlle Verbrugge

Dans ce premier chapître, il est question de la source, de la définition de cette notion d’originalité, ainsi que de différentes considérations générales:

• Originalité et nouveauté/antériorité sont-elles synonymes ?
• Qu’en est-il des sujets banals ou emblématiques ?
• Le sujet doit-il être exotique ou pittoresque pour être original ?
• Les dérapages de la notion ?
• Etc….

De loin le plus long, ce 2e chapître est consacré à un examen systématique de la notion d’originalité telle qu’elle est appliquée par les juridictions :

• Le fonctionnement général de qui doit apporter la preuve de l’originalité, devant quelle juridiction, y a-t-il des particularités pour la vidéo, quelle conclusion tirer du fait que votre adversaire a laissé votre nom sur la photo, etc.;
• Un panorama de la jurisprudence existante dans différents secteurs de la photo et de la vidéo (portraits, photos et films documentaires, photo de rue, photos sportives, photos de concerts/spectacles, photo de plateau, oeuvres de commande pour des professionnels ou pour des particuliers, nu artsitique, photos d’architecture ou d’immobilier, photos de mode, packshots, photos représentant d’autres oeuvres d’art, photos de paparazzis, photomontages, photos culinaires, photos aériennes, etc.).
• Petit aperçu de l’application du critère d’originalité dans d’autres disciplines artistiques visuelles (illustration, BD, cinéma, graphisme, peinture, graffitis/street art);
• L’originalité dans d’autres branches du droit pour les artistes (droit fiscal essentiellement).

Indications sur la façon PRATIQUE ET CONCRÈTE de démontrer l’originalité d’une oeuvre, à l’aide de plusieurs exemples et exercices pratiques.

“Plan B”, pour les hypothèses où, réellement, votre oeuvre en litige n’est pas originale OU lorsqu’en plus de l’atteinte à vos droits d’auteur, vous pouvez invoquer également des griefs de parasitisme économique.

Les perspectives d’avenir.